Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AHP LIGNE ROUGE CIRCULATION LES ARGILLES DE HAUTE PROVENCE
Madame GUENOT Claire LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE S.A.

Numéro de dépôt :
94536449
Date de dépôt :
07/09/1994
Lieu de dépôt :
TOULON

Présentation de la marque AHP LIGNE ROUGE CIRCULATION LES ARGILLES DE HAUTE PROVENCE

Déposée le 7 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) Madame GUENOT Claire LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « AHP LIGNE ROUGE CIRCULATION LES ARGILLES DE HAUTE PROVENCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Madame GUENOT Claire LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) Z.I. Saint Martin B.P. 13, 83401 HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 271 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les ARGILES DE HAUTE PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Madame GUENOT Claire LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : AHP AMANDES CALCIUM LES ARGILLES DE HAUTE PROVENCE , AHP ARTICHAUT DIGESTION LES ARGILLES DE HAUTE PROVENCE , AHP PERSIL FER LES ARGILLES DE HAUTE PROVENCE , AHP GRAINES DE COURGE ZINC LES ARGILLES DE HAUTE PROVENCE , AHP BANANE MAGNESIUM LES ARGILLES DE HAUTE PROVENCE


Madame GUENOT Claire LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE S.A. - Z.I. Saint Martin B.P. 13, 83401 HYERES - France - SIREN 310271143


Les ARGILES DE HAUTE PROVENCE - France


Inscription le 10 février 1999 - Rejet total n°271859 - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1999-02-10

Savon-Parfumerie-CosmétiquesLotions pour cheveux- Dentifrice Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques substance diététiques à usage médical, aliments pour bébé.Café-Thé-Succédanés de café-Farine et préparations faites de céréales pour patisserie et confiserie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.